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Marques déposées par gaec du lathan
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tomme angevine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tomme angevine
gaec du lathan, douceur angevine, gaec

Numéro de dépôt :
3845456
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
tomme angevine de gaec du lathan

Présentation de la marque tomme angevine

Déposée le 11 juillet 2011 par gaec du lathan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tomme angevine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est gaec du lathan, douceur angevine, gaec domicilié(e) 00 les peux - 49160 - LONGUE-JUMELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec du lathan douceur angevine domicilié(e) 1 les peux - 49160 - LONGUE-JUMELLES - France.

La marque tomme angevine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tomme angevine est expirée depuis le 11 juillet 2021.

gaec du lathan a également déposé les autres marques suivantes : Douceur Angevine PRODUCTEUR DE LAIT DEPUIS 1902 , Douceur Angevine


gaec du lathan, douceur angevine, gaec - 00 les peux - 49160 - LONGUE-JUMELLES - France


gaec du lathan douceur angevine - 1 les peux - 49160 - LONGUE-JUMELLES - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563272 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.